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Marques déposées par la société SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP
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SANIBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIBAC
SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP

Numéro de dépôt :
16880
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque SANIBAC

Déposée le 4 novembre 1982 par la société SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP domicilié(e) 01760 NURIEUX (dossier no 2009182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2009182) - France.

La marque SANIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIBAC est expirée depuis le 4 novembre 2002.

SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP a également déposé les autres marques suivantes : POSETOUT , STAMPSOL , (Marque figurative) , POUBELLE DANAÏDE , STAMP


SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP - 01760 NURIEUX (dossier no 2009182) - France - SIREN 778151902


CABINET MONNIER - (dossier no 2009182) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1992 n°2009182 - Publication au BOPI 1992-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Bacs de manutention et de rangement, notamment pour la viande.